Les conflits d'archives

Une affaire de droit (XIVe-XXIe siècle)

24MAIO 2012
Madrid
Jornadas de estudio

Coord. : STÉPHANE PÉQUIGNOT, MARÍA ISABEL DEL VAL VALVIDIESO, PHILIPPE ARTIÈRES
Org. : EA 4116 SAPRAT-École pratique des hautes études, Instituto Universitario Simancas-Universidad de Valladolid, École des hautes études hispaniques et ibériques-Casa de Velázquez


Lieu de célébration :
Casa de Velázquez
Ciudad universitaria
C/ de Paul Guinard, 3
28040 Madrid

Présentation


Dans les conflits d’archives, le droit de la propriété intellectuelle, le droit privé dans un contexte national ou, plus souvent, le droit international sont mis à contribution par les experts pour déterminer les légitimes possesseurs des fonds, pour négocier à ce sujet. Au XVe siècle déjà, l’on revendique en Occident la restitution de certaines archives. A l’époque moderne et contemporaine, elles forment un enjeu fréquent dans les négociations internationales consécutives aux guerres. Jusqu’au XIXe siècle, les archives saisies s’apparentent à un butin comme les autres, un trophée légitime en vertu du jus praedae. Parfois objectifs de guerre ou armes d’une nouvelle domination, les archives sont aussi revendiquées comme des biens inaliénables par les nations et les États. Les modes de résolution de ces conflits varient : restitution pure et simple, reproduction de certaines archives qui ne règle pas toujours le problème des originaux, recours à la notion récente de patrimoine commun. Les contributions de cette journée examineront les acteurs et les modalités de résolution des conflits d’archives, leur plus ou moins grande juridicisation, la part de l’arbitrage et de la négociation, ainsi que la création de nouveau(x) droit(s) à laquelle ces conflits peuvent donner lieu.

Programme


Jeudi 24 mai
Salle Widor

9h30–14h

Ouverture


STEPHANE MICHONNEAU
Directeur d´études modernes et contemporaines, EHEHI

Introduction

STEPHANE PÉQUIGNOT
École pratique des hautes études – EA 4116- SAPRAT

JOSÉ LUÍS RODRÍGUEZ DE DIEGO
Archivo General de Simancas
La desaparición de un archivo. El caso del archivo real de la Corona de Castilla (s. XIII-XV)

IRENE LUIS ALBI et MAURICIO HERRERO
Universidad de Valladolid
La imagen del archivo en los Libros de Actas de las Juntas Generales de Álava en la Edad Moderna

Pause

OSCAR JANÉ
Universitat Autònoma de Barcelona
Marca et la fuite des archives catalanes au XVIIe siècle. Un essai sur la non-restitution d’une documentation déposée en France

NUNO CAMARINHAS
Universidade Nova de Lisboa
Conflits d'archives au Portugal? Trois histoires sur l'expérience portugaise

16h-18h30

MARIA COUROUCLI
École français d'Athènes
Conflits d’archives : l’oubli comme mot de la fin d’une guerre civile

SONIA COMBE
Institut des sciences sociales du politique-CNRS
Le fichier des Juifs : du scandale à « l’affaire ». Les enjeux du conflit

JOSÉ Mª GONZÁLEZ RIERA
Centre Jacques Berque - USR3136 - CNRS
Mémoire et réconciliation au Maroc : la question de l'accès et la préservation des archives sur les années de plomb

PODCASTS
01/03/2022 - Français